Vouer le crime à l’industrie’. La manufacture carcérale d’Embrun: première maison centrale française et prison du département du Léman (1798-1813)

Considérée par l’historiographie comme une époque sombre et honteuse – synonyme de perte de souveraineté – la période durant laquelle Genève est rattachée à la France a longtemps pâti d’un jugement hâtif et défavorable. Cependant, au-delà de cette crispation identitaire, l’annexion à la France révolutionnaire, puis napoléonienne, représente un moment historique charnière en ce qui concerne les mutations de la justice pénale, ceci aussi bien pour Genève que pour la République française. Pendant quinze ans, à l’échelle d’un département, nous pouvons étudier la mise en œuvre d’un nouveau paradigme punitif que légalise le Code pénal révolutionnaire de 1791 et que prolongent les dispositions légales successivement introduites sous le Directoire, le Consulat et l’Empire. En outre, s’il révèle le lien entre l’arbitraire de la justice d’Ancien Régime et le libéralisme pénal et politique qui prévaut à Genève au XIXe siècle, le cas du département du Léman illustre l’exportation d’un modèle de justice allogène dans une cité État aux traditions juridiques et pénales séculaires. Or, la confrontation du modèle français de justice à la sensibilité et aux usages locaux évoque autant l’adhésion que le rejet. Par exemple, la dualité entre résistance et acculturation est cruciale pour le personnel judiciaire. Finalement, ce qui se révèle communément ignoré, voire occulté, et qui confère pourtant une influence essentielle aux juridictions pénales lémaniques en inscrivant Genève dans un processus de modernité, réside dans la métamorphose de la structure étatique et de ses corollaires : intense organisation administrative, forte centralisation et avant tout modification des rapports entre État, Justice et citoyens. Au-delà de la crispation identitaire engendrée par la perte de souveraineté, l’annexion à la France coïncide, pour Genève, à un pas notable vers l’affirmation de l’État de droit.

Thèse soutenue en juin 2016.